Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LIGNE "ENTRE NOUS"
MODES & TRAVAUX (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
96653335
Date de dépôt :
02/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/12/2006

Présentation de la marque LIGNE "ENTRE NOUS"

Déposée le 2 décembre 1996 par la Société Anonyme (SA) MODES & TRAVAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LIGNE "ENTRE NOUS" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-02 du 10 janvier 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MODES & TRAVAUX domicilié(e) 41-43, rue du Colonel Pierre Avia, 75015 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 046 690 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque LIGNE "ENTRE NOUS" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96653335.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LIGNE "ENTRE NOUS" est expirée depuis le 2 décembre 2006.

MODES & TRAVAUX a également déposé les autres marques suivantes : MODES TRAVAUX POCHETTE LAYETTE COUTURE , MODE PLUS , ID FEMMES , MODA , DE FIL EN AIGUILLE , MULTI-PATRONS , ELISABETH


MODES & TRAVAUX (Société Anonyme) - 41-43, rue du Colonel Pierre Avia, 75015 PARIS - France - SIREN 552046690


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-19

Publication - Publication le 10 janv. 1997 au BOPI 1997-02

Papier et carton (brut, mi-ouvré pour la papeterie ou l'imprimerie); produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage); matériel pour les artistes; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés. Informations ou renseignements d'affaires; consultations professionnelles (sans rapport avec la conduite des affaires), agences d'information, information sur la mode; affichage; agences d'informations commerciales; diffusion d'annonces publicitaires; courrier publicitaire; diffusion d'échantillons; diffusion de matériel publicitaire; reproduction de documents; publication de textes publicitaires; relations publiques. Communications téléphoniques, services téléphoniques; transcription de communications, location d'appareils pour la transmission de messages, agences de presse et d'informations; distribution de courrier, expédition de dépêches, transmission de dépêches; transmission de message; télégrammes; services téléphoniques; services télex

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.